Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys
Identifiant
f9c3f6ba-987a-4bdd-8133-71ea984e22cb
Ref. interne
A26-AO-QVH8-019
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
22113000
Lieu d'exécution
NUTS
FRB05
Ville
BOIS
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Les prestations sont divisées en 4 lots :
- Lot 1 : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse,
- Lot 2 : Fourniture et livraison des bandes dessinées,
- Lot 3 : Fourniture et livraison des ouvrages adultes
- Lot 4 : Fourniture et livraison des premiers romans.
La valeur estimée du lot n°2 étant inférieure à 80 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2123-1 2° du code de la commande publique.
La valeur estimée du lot n°4 étant inférieure à 60 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2122-8 du code de la commande publique.
- Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s’exécute à bons de commande avec les seuils annuels maximums suivants :
*Lot 1 : 25 000 € HT
*Lot 2 : 18 000 € HT
*Lot 3 : 50 000 € HT
*Lot 4 : 2 500 € HT
*Soit un total de 95 500 € HT annuel pour les 4 lots.
Lots (2)
Lot A26-AO-QVH8-019-L1 — Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse,