Acheteur

Nom officiel	Alès Agglomération
SIRET	20006691800018
Adresse	30100 Alès
Point de contact	Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Email	Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone	+33 466254981
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Gfdhip7rA_

Procédure

Titre	Acquisition et livraison de véhicules d'occasion de moins de 3,5 tonnes pour les services d'Alès Agglomération
Description	Dans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par Alès Agglomération. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : fermes non actualisables Variantes non autorisées.
Identifiant	EB-2026 Véhicules AGGLO
Type	Procédure adaptée
Nature	Fournitures
CPV principal	34100000

Lieu d'exécution

Lieu	Alès Agglomération

Informations générales

Durée	2 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	26/06/2026 pm 12:00 (15j restants)

Conditions de participation

Lots (2)

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