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Acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès

Fournitures Procédure adaptée 30 16j restants
Acheteur
Nom officielVille d'Alès
SIRET21300007800013
Adresse30100 Alès
Point de contactEmmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
EmailEmmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone+33 466254981
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JcK2sKy3WZ
Procédure
TitreAcquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès
DescriptionDans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation.

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par la ville d'Alès.

Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

Variation des prix : fermes non actualisables

Variantes non autorisées.
IdentifiantEB-2026 Véhicules VILLE ALES
TypeProcédure adaptée
NatureFournitures
CPV principal34100000
Lieu d'exécution
LieuVille d'Alès
Informations générales
Durée2 mois
VariantesNon autorisées
Date limite 26/06/2026 pm 12:00 (16j restants)
Conditions de participation
Aptitude : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité technique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Lots (2)
Lot 1 — Lot 1 : Acquisition et livraison de 3 (trois) véhicules utilitaires d'occasion de moins de 3,5 tonnes.
CPV34100000
LieuVille d'Alès
Lot 2 — Lot 2 : Acquisition et livraison de 1 (un) véhicule d'occasion de moins de 3,5 tonnes.
CPV34100000
LieuVille d'Alès

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