ACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES DIVERS

Fournitures Procédure ouverte 31 31j restants

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Acheteur

Nom officiel	RESEAU 31
SIRET	`71599`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	3 Rue Andre Villet, 31400 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Point de contact	VINCINI SEBASTIEN — PRESIDENT DE RESEAU 31
Email	marienoelle.poussines@reseau31.fr
Téléphone	0561173030
Site internet	http://www.reseau31.fr
Profil acheteur	http://www.reseau31.fr

Procédure

Titre	ACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES DIVERS
Identifiant	`3214a588-fd45-443c-9bbe-b9312a3a658e`
Ref. interne	`082-090A2026`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`34100000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (9)

Lot 1 — 1 x véhicule léger polyvalent électrique 5 places et 3 x véhicules légers polyvalents électriques de type société

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 2 — 3 x véhicules utilitaires fourgonnette électrique tôlé de 3m3

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 3 — 2 x véhicules utilitaires fourgonnette diesel tôlé de 3m3

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 4 — 1 x véhicule utilitaire pick-up 4x4 diesel hardtop

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 5 — 3 x véhicules utilitaires fourgons électrique 6m3 type L1H1

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 6 — 4 x véhicules utilitaires fourgons diesel 6m³ type L1H1 et de 2 x véhicules utilitaires fourgons Diesel 9m3 type L2H2

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 7 — 1 x véhicule utilitaire Fourgon diesel 4x4 11m3 type L3H3

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 8 — 2 x véhicules utilitaires fourgon diesel 11m3 type L2H2 et 3 véhicules utilitaires fourgon diesel 13m3 type L3H2

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Lot 9 — 2 x véhicules utilitaires bennes basculantes diesel L2H1

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`08CB0937-9C3D-7D5D-3FD694941A89EEAF`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

RESEAU 31

SIRET	`71599`
Adresse	3 Rue Andre Villet, 31400 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Contact	VINCINI SEBASTIEN
Email	marienoelle.poussines@reseau31.fr
Telephone	0561173030
Site web	http://www.reseau31.fr

RESEAU 31

SIRET	`08CB0964-9A85-C066-E17E872BC05ED099`
Adresse	3 Rue Andre Villet, 31400 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Email	achats@reseau31.fr
Telephone	0561173030

Tribunal administratif de Toulouse

SIRET	`08CB097A-DA85-3118-CB6B714C5E512267`
Adresse	68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Email	greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone	0562735757

CCIRA de Bordeaux

SIRET	`08CB0998-F2EA-E656-3EAFAF86BB52FA4E`
Adresse	Ccira de Bordeaux, 33063 Bordeaux
NUTS	FRI12
Pays	France
Email	na.polec@direccte.gouv.fr
Telephone	0556692718

Tribunal administratif de Toulouse

SIRET	`08CB09A7-BC77-595C-06604613DE9A8BCE`
Adresse	68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Email	greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone	0562735757

Informations sur l'avis

Identifiant	`765fe31b-d982-4ca6-90fb-aec12183715c`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/09/2026 a 11:10
Langue	Français

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Informations générales

Lots (9)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

Avenue-Web Systèmes

RESEAU 31

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Tribunal administratif de Toulouse

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