ACQUISITION ET MAINTENANCE D’EQUIPEMENT LOGISTIQUE
Acheteur
| Nom officiel | GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marchés) |
|---|---|
| SIRET | 26971041400013 |
| Forme juridique | Organisme de droit public |
| Activité | Santé |
| Adresse | Pôle logistique du CHUG – Terrasson, 97139 ABYMES |
| NUTS | FRY10 |
| Pays | France |
| Sam@ght-guadeloupe.fr | |
| Téléphone | 0590934811 |
| Site internet | https://www.chu-guadeloupe.fr/ |
| Profil acheteur | https://marches.maximilien.fr/ |
Procédure
| Titre | ACQUISITION ET MAINTENANCE D’EQUIPEMENT LOGISTIQUE |
|---|---|
| Identifiant | c904b70f-c682-4a88-9f50-612afe81ee9d |
| Ref. interne | 2600051 |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 42400000 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRY10 |
|---|---|
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|
Clause de réexamen et modifications prévues (Article R2194-1 du CCP)
Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :
En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;
Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT ;
Afin d'ajouter un complément de gamme ;
A tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;
En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.
Augmentation du montant maximum
L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).
Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
Les variantes ne sont pas autorisées. Le candidat doit respecter les prescriptions du CCTP.
Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :
En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;
Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT ;
Afin d'ajouter un complément de gamme ;
A tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;
En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.
Augmentation du montant maximum
L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).
Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché.
Les variantes ne sont pas autorisées. Le candidat doit respecter les prescriptions du CCTP.
Lots (3)
| Nature | Fournitures |
|---|---|
| CPV | 42400000 |
| CPV add. | 42410000 |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 03/11/2026 à 17:00 (36j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Basse Terre |
|---|---|
| Delais | Cette consultation peut faire l’objet : - D’un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D’un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d’absence de publication d’avis d’attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D’un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D’un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE Tél : 05 90 81 45 38 Fax : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr |
| Nature | Fournitures |
|---|---|
| CPV | 42400000 |
| CPV add. | 42410000 |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 03/11/2026 à 17:00 (36j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Basse Terre |
|---|---|
| Delais | Cette consultation peut faire l’objet : - D’un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D’un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d’absence de publication d’avis d’attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D’un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D’un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE Tél : 05 90 81 45 38 Fax : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr |
| Nature | Fournitures |
|---|---|
| CPV | 42400000 |
| CPV add. | 42410000 |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 03/11/2026 à 17:00 (36j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Basse Terre |
|---|---|
| Delais | Cette consultation peut faire l’objet : - D’un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D’un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d’absence de publication d’avis d’attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D’un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D’un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal territorialement compétent : Greffe du Tribunal administratif de Guadeloupe 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE Tél : 05 90 81 45 38 Fax : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr |
Organisations
GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marchés)
| SIRET | 26971041400013 |
| Adresse | Pôle logistique du CHUG – Terrasson, 97139 ABYMES |
| NUTS | FRY10 |
| Pays | France |
| Sam@ght-guadeloupe.fr | |
| Telephone | 0590934811 |
| Site web | https://www.chu-guadeloupe.fr/ |
Tribunal administratif de Basse Terre
| SIRET | 17971111400019 |
| Adresse | Quartier d’Orléans, Route du Stade Felix Ebouée, 97109 Basse Terre |
| NUTS | FRY10 |
| Pays | France |
| greffe.ta-basse-terre@juradm.fr | |
| Telephone | +33 590814508 |
| Site web | http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees |
Informations sur l'avis
| Identifiant | bb61f766-2ebe-4fdf-b790-3886a94ba44a |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 25/09/2026 a 16:11 |
| Langue | Français |
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