Acquisition et maintenance d'un logiciel de Dossier Usager Informatisé Dui
Acheteur
| Nom officiel | Département du Doubs |
|---|---|
| SIRET | 22250001900013 |
| Adresse | 25031 BESANCON Cedex |
| Point de contact | https://www.marches-publics.info/ |
Procédure
| Titre | Acquisition et maintenance d'un logiciel de Dossier Usager Informatisé DUI |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
| Identifiant | 2026DENF0002 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 72268000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRC21 - Doubs, 7 avenue de la gare d'eau 25000 BESANCON |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 29/10/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Certificat Hébergement de Données de Santé
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Certificat Hébergement de Données de Santé
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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