Acquisition, gestion et livraison des abonnements aux périodiques du Département des Alpes de Haute Provence
Acheteur
| Nom officiel | Département des Alpes de Haute Provence |
|---|---|
| SIRET | 22040001400019 |
| Adresse | 04995 DIGNE-LES-BAINS |
| Point de contact | https://www.marches-publics.info/ |
Procédure
| Titre | Acquisition, gestion et livraison des abonnements aux périodiques du Département des Alpes de Haute Provence |
|---|---|
| Description | Le titulaire dispose d'une exclusivité ; toutefois, le Département se réserve la possibilité de commander directement à certains éditeurs : - certains journaux notamment quotidiens nationaux ou régionaux, - certaines revues, bulletins ou périodiques liées notamment à des adhésions à des associations |
| Identifiant | 26DOC001 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 22200000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Département des Alpes de Haute provence 04000 - Digne-les-bains |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 22/09/2026 pm 12:00 (76j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables par ajustement.
Le montant estimatif est indicatif mais maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités sont indiquées au sein du BPU
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables par ajustement.
Le montant estimatif est indicatif mais maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités sont indiquées au sein du BPU
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations