Acheteur

Nom officiel	MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
SIRET	21930005000016
Forme juridique	Pouvoir adjudicateur central
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place de l'hôtel de Ville, 93600 Aulnay sous bois
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	Service commande publique
Email	marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Téléphone	+33148796317
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	ALSH SMA SME
Description	ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), DES TEMPS PERISCOLAIRES, DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL (SMA) ET DU SERVICE MINIMUM EXCEPTIONNEL (SME)
Identifiant	71d0fa19-6126-459f-aa35-74defa20f5d2
Ref. interne	2026-33
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	85312000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	ALSH SMA SME
Description	ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), DES TEMPS PERISCOLAIRES, DU SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL (SMA) ET DU SERVICE MINIMUM EXCEPTIONNEL (SME)
Nature	Services
CPV	85312000
Durée	4 ans
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	20/10/2026 à 12:00 (26j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Delais	délai de deux (2) mois

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	48c45863-664d-4802-9316-575a300256f2
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/09/2026 a 10:52
Langue	Français

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