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Aménagement et maintenance des espaces publics

Travaux Procédure ouverte 90 30j restants 21 666 667 EUR
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET65355
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdressePlace d'Armes, 90020 Belfort
NUTSFRC24
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN — Président
Emailmarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Site internethttp://www.grandbelfort.fr/
Profil acheteurhttps://marches-grandbelfort.safetender.com
Procédure
TitreAménagement et maintenance des espaces publics
DescriptionAccord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification.
Prix unitaires, révisables annuellement
Identifiant80375185-33ec-4137-b815-23776eddba0f
Ref. interne26GBC011
TypeProcédure ouverte
NatureTravaux
CPV principal45233141
Lieu d'exécution
NUTSFRC24
VilleBelfort
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé21 666 667 EUR
Possibilité de conclure de nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
En cas de groupement conjoint, la solidarité du mandataire est exigée.
Retenue de garantie de 5,00 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande (caution personnelle et solidaire refusée).
Possibilité de versement d'une avance si constitution d'une garantie à première demande (caution personnelle et solidaire refusée)
Lots (5)
Lot 01 — Voirie Réseaux Divers
NatureTravaux
CPV45233141
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/06/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres05/06/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 02 — Voirie Réseaux Divers, travaux de grande envergure
NatureTravaux
CPV45233141
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/06/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres05/06/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 03 — Aménagements paysagers
NatureTravaux
CPV45233141
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/06/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres05/06/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 04 — Aménagements paysagers, travaux de grande envergure
NatureTravaux
CPV45233141
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/06/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres05/06/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 05 — Pavages / Dallages
NatureTravaux
CPV45233141
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/06/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres05/06/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETAA06F507-B50D-0406-2B57E03DB3C71E51
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET65355
AdressePlace d'Armes, 90020 Belfort
NUTSFRC24
PaysFrance
ContactMESLOT DAMIEN
Emailmarchespublics@grandbelfort.fr
Telephone0384542424
Site webhttp://www.grandbelfort.fr/
Tribunal administratif de Besançon
SIRETAA06F548-B96B-A010-A21433332CAA31D2
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
SIRETAA06F55D-B404-C845-C74F069E93240CAF
Adresse1 Rue Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcaroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone0383342565
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
SIRETAA06F573-E950-6144-B6621479A6D44DEE
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
Informations sur l'avis
Identifiant9730e3ee-aa78-47e6-8c38-6ecb629b5732
TypeAvis de marché
Date d'envoi05/05/2026 a 11:10
LangueFrançais

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