Acheteur

Nom officiel	OPCO ATLAS
SIRET	85129663200017
Forme juridique	org-sub-cga
Activité	Affaires économiques
Adresse	75013 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	yzouba@opco-atlas.fr
Téléphone	06 33 02 67 35

Procédure

Titre	Analyse des enjeux sociaux au sein des branches et secteurs de l'OPCO Atlas
Identifiant	20b6f437-482a-4645-83db-107e1c6bdd24
Ref. interne	2026_ATLAS_AO_DPB_34
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79310000
CPV additionnel	79300000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Analyse des enjeux sociaux au sein des branches et secteurs de l'OPCO Atlas
Nature	Services
CPV	79311000
CPV add.	79300000
Durée	44 mois
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal de Paris

Delais

- Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	70969f13-6c5d-4500-b636-68168c88b9d5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/08/2026 a 15:26
Langue	Français

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