Acheteur

Nom officiel	SYSTOM des Pyrénées
SIRET	90067
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	759 Route du circuit, 31800 Saint-Gaudens
NUTS	FRJ23
Pays	France
Point de contact	Madame la Présidente
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0561945190
Site internet	https://www.systom-des-pyrenees.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Analyse des rejets du SYSTOM des Pyrénées
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prélévements et analyses réglementaires des effluents liquides sur l'ISDND, anciens CET et divers sites du SYSTOM des Pyrénées
Identifiant	275c9155-2b06-435c-97d0-5248a657a9ea
Ref. interne	2026-02-ISDND
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71900000
CPV additionnel	71620000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Ville	Lieoux
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	300 000 EUR

Lot

Intitule	Analyse des rejets du SYSTOM des Pyrénées
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prélévements et analyses réglementaires des effluents liquides sur l'ISDND, anciens CET et divers sites du SYSTOM des Pyrénées
Nature	Services
CPV	71900000
CPV add.	71620000
Lieu	Lieoux, FRJ23, France
Montant estimé	300 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/08/2026 à 12:00 (48j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/08/2026 à 15:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Toulouse

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b57c1882-58ab-4ef5-94c8-17a6c2c48961
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/07/2026 a 15:11
Langue	Français

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