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Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire

Services Procédure ouverte 76 29j restants
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Acheteur
Nom officielLE HAVRE SEINE METROPOLE
SIRET57592
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHotel De La Communaute, 76085 Le Havre
NUTSFRD22
PaysFrance
Point de contactLE HAVRE SEINE METROPOLE
Emailsecretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone0235194545
Site internethttps://www.lehavreseinemetropole.fr/
Profil acheteurhttp://www.mpe76.fr/
Procédure
TitreAnimation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire
Description* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant261cddfe-3cdf-41e9-beee-370e8618675e
Ref. interne26FS-LHSM-2116-X
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal92331210
CPV additionnel90500000
Lieu d'exécution
NUTSFRD22
VilleLe Havre
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
* Clause environnementale Cf article 4-7-1 du Rc:
Voir article 4-2 du Ccap.
* Visite des lieux obligatoire Cf article 5-3 du Rc:
Une visite obligatoire des lieux est organisée par l'acheteur. Lieu de rendez-vous : 11 rue Paul Lagarde, 76600 Le Havre. La visite devra être réalisée avant la date de remise des offres.
* Annexe: clause de dématérialisation
Lot
IntituleAnimation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire
Description* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
NatureServices
CPV92331210
CPV add.90500000
LieuLe Havre, FRD22, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres10/07/2026 à 16:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rouen
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET80F6211F-CC50-06FD-91515A4490F3DED1
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
LE HAVRE SEINE METROPOLE
SIRET57592
AdresseHotel De La Communaute, 76085 Le Havre
NUTSFRD22
PaysFrance
ContactLE HAVRE SEINE METROPOLE
Emailsecretariatcao@lehavremetro.fr
Telephone0235194545
Site webhttps://www.lehavreseinemetropole.fr/
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
SIRET80F6213F-91B3-AA1F-7C3B844D7E5EFA75
Adresse19 Rue George Braque, 76600 Le Havre
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailsecretariatcao@lehavremetro.fr
Telephone0235194436
Tribunal administratif de Rouen
SIRET80F62150-E3CF-5C91-C4DD1F3C7C1DE879
Adresse53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone0232081270
Tribunal administratif de Rouen
SIRET80F62178-FA31-0A96-08303713DDF53FCF
Adresse53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone0232081270
Tribunal administratif de Rouen
SIRET80F62189-07B2-182D-6A3A6284442B40CB
Adresse53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone0232081270
Informations sur l'avis
Identifiantb4c923db-e47f-401d-ab44-975067dda53d
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/06/2026 a 11:10
LangueFrançais
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