Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue de la passation de contrats relatifs à la fourniture, pose et entretien d'abris-voyageurs sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération

Services Procédure adaptée 91 49j restants

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Acheteur

Nom officiel	Coeur Essonne Agglomeration
SIRET	`20005785900015`
Adresse	91704 Sainte Geneviève des Bois cedex
Point de contact	Service Marchés Publics
Téléphone	+33 169721800

Procédure

Titre	Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue de la passation de contrats relatifs à la fourniture, pose et entretien d'abris-voyageurs sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Description	Le présent contrat est un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins (art. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il est passé selon la procédure adaptée ouverte (art. L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du même code). La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix forfaitaires et unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximal de 50 000 Euros HT par an. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 90 000 euros HT sur la durée totale du contrat (reconductions comprises). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable trois fois par périodes annuelles successives
Identifiant	`2026-PA-MOB-048`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`71311200`

Lieu d'exécution

Lieu	FR104 - Essonne, Territoire de Coeur Essonne Agglomération dont le siège social se trouve à Sainte-Geneviève-des-Bois (91700)

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	24/09/2026 pm 12:00 (49j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Aucune variante n'est autorisée. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué dans le présent avis. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier. Les voies et délais de recours sont indiqués dans le règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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