Acheteur

Nom officiel	Institut Vancauwenberghe
SIRET	26590796400018
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Santé
Adresse	BP 90052, 59123 Zuydcoote
NUTS	FRE11
Pays	France
Email	marche-public@i-vancauwenberghe.com
Téléphone	+33 328285008
Site internet	https://www.institut-vancauwenberghe.com/
Profil acheteur	https://institut-vancauwenberghe.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Assurance des risques statutaires
Description	Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière
Identifiant	f3bffcbe-f602-4223-bb20-1b0a938c69b9
Ref. interne	2026-004
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66512000

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Ville	ZUYDCOOTE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Assurance des risques statutaires
Description	Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière
Nature	Services
CPV	66512000
Lieu	ZUYDCOOTE, FRE11, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	17/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f3e7403e-ec23-4879-abbb-c28d7a65763d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/10/2026 a 12:10
Langue	Français

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