Acheteur

Nom officiel	COMUE de Toulouse
SIRET	13002132200016
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Éducation
Adresse	41 allées Jules Guesde, 31013 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Point de contact	marché
Email	marche@univ-toulouse.fr
Téléphone	05 61 14 80 10
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Identifiant	0bf5df44-040b-4edd-86c9-9d85d99971c3
Ref. interne	2026-095
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66515000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Nature	Services
CPV	66515000
Lieu	FRJ23, France
Durée	5 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (52j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	846f11e5-39ae-4107-b29a-dfb6c16bbefc
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/09/2026 a 15:16
Langue	Français

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