Acheteur

Nom officiel	Centre Hospitalier d’Avignon
SIRET	26840016500018
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	84902 Avignon Cedex 9
NUTS	FRL06
Pays	France
Point de contact	Cellule des Marchés
Email	cellule-marches@ch-avignon.fr
Téléphone	+33 0432753933

Procédure

Titre	Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse
Identifiant	159e37ab-0114-43c3-9ae9-d81e2a608584
Ref. interne	26G007
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66516400

Lieu d'exécution

NUTS	FRL06
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse
Nature	Services
CPV	66516400
Lieu	FRL06, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	01/12/2026 à 14:00 (21j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	2a1d4df4-88f9-4016-ab15-3d46fef78fd0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/11/2026 a 10:33
Langue	Français

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