Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET	22900001300040
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	6, Place de la Révolution française, 90000 BELFORT
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909090

Procédure

Titre	Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Identifiant	f3a2edc8-c8f6-4a61-8204-90f346c69a83
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66515000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Ville	BELFORT
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Nature	Services
CPV	66515000
Lieu	BELFORT, FRC24, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	12/06/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	466ca853-e2cd-4aca-b1b9-0e84f4428971
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/05/2026 a 16:36
Langue	Français

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