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AT07 - Transports scolaires - 14 lots - 2026

La Région Auvergne-Rhône-Alpes recherche des prestataires pour des services de transports scolaires en Ardèche. L'appel d'offres comprend 14 lots, sans montant précisé.

Services Procédure ouverte 7 13j restants
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
SIRET20005376700014
Forme juridiqueAutorité régionale
ActivitĂ©Services d'administration générale
Adresse101 Cour Charlemagne, 69002 Lyon cedex 2
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailmobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone0426733700
Site internethttps://www.auvergnerhonealpes.fr/
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreAT07 - Transports scolaires - 14 lots - 2026
DescriptionServices de transports scolaires dans l'Ardèche
Identifiant1122ba14-6300-44b7-9d39-df2e2e18f04a
Ref. interneDAF_2026_000056
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60130000
Lieu d'exécution
NUTSFRK22
VilleArdèche
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (14)
Lot 26A0056001 — 26CH1
DescriptionBoffres -Vernoux - Le Cheylard / Désaignes - Lamastre - Le Cheylard / Silhac - Le Cheylard
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056002 — 26CH2
DescriptionLe Chambon - Le Cheylard / Mariac - Le Cheylard / La Chapelle /s Chanéac - Le Cheylard / Borée - Le Cheylard
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056003 — 26CH3
DescriptionSt-Christol - St-Barthélémy - Le Cheylard / ST Michel de C - Le Cheylard / Gluiras - Le Cheylard/Désaignes-Le Cheylard
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056004 — 26CH4
DescriptionSt Jean-Roure Le Cheylard /Belsentes/ Devesset - Le Cheylard
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056005 — 26SV1
DescriptionRPI ALBON - MARCOLS LES EAUX
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056006 — 26AU1
DescriptionSaint Gineys en Coiron - Berzème / St Gineys en Coiron - Villeneuve de Berg / Mirabel - Villeneuve de Berg/St Jean le Centenier - Villeneuve de Berg / Darbres - Villeneuve de Berg / Darbres - Aubenas/Le Cheylard - Aubenas
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056007 — 26AU2
DescriptionAizac-Vals les Bains / Aizac Aubenas / Labastide - Aizac / Lentillère - Aubenas/ Mercuer-Vals/Mercuer - aubenas
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056008 — AU11-AU1
DescriptionST Joseph des Bancs - Vals les Bains/Genestelle-Vals/Vallée d'antraigues Asperjoc/Genestelle Aubenas/Mézilhac-Vallée d'Antraigues Asperjoc
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056009 — 26AU3
DescriptionSt andéol de Berg-Villeneuve/St Maurice d'Ardèche-Vogue/Lanas-Aubenas/St Mauriced'Ibie- Villenuve de Berg
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
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Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056010 — 26AU4
DescriptionSt Joseph des Bancs-Aubenas/St Michel de Boulogne-Aubenas/St Andéol de Vals-Aubenas/Genestelle_St Joseph des Bancs/ST Etienne de B-Aubenas/St Etienne de B-St Michel de B
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056011 — 26VN1
DescriptionLagorce-Vallon/Lagorce/Bessas-Vallon/Ruoms-Lagorce
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056012 — 26VN3
DescriptionLabeaume-Vallon/Vallon-Ruoms/Orgnac-Vallon/Grospierres-Vallon/Bessas-Barjac
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056013 — 26VN2
DescriptionGrospierres-Ruoms/Chandolas-Saint Alban Auriolles/Labeaume-Ruoms/St Maurice d'A-Ruoms
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
Validité offre9 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de LYON
DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Lot 26A0056014 — 26E80
DescriptionAnnonay-Satilleu-Lalouvesc/Le Cheylard-Annonay
NatureServices
CPV60130000
LieuArdèche, FRK22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
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Date limite 24/03/2026 à 12:00 (13j restants)
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Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
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DelaisLa juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice 5/6 administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisations
Région Auvergne-Rhône-Alpes
SIRET20005376700014
Adresse101 Cour Charlemagne, 69002 Lyon cedex 2
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailmobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Telephone0426733700
Site webhttps://www.auvergnerhonealpes.fr/
Tribunal Administratif de LYON
SIRET17690005800015
Adresse184, rue Duguesclin, 69003 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0487635000
Site webhttps://lyon.tribunaladministratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant9ded950e-3383-45d4-adcf-0f792288a2f9
TypeAvis de marché
Date d'envoi03/03/2026 a 09:43
LangueFrançais

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