Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
SIRET	24570140400064
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	390 rue du Laboratoire, 57390 AUDUN LE TICHE
NUTS	FRF33
Pays	France
Point de contact	Stéphan BRUSCO — Président
Email	accueil@ccphva.com
Téléphone	+33 382535001
Site internet	http://www.ccphva.com/

Procédure

Titre	Balayage de voiries, places, cours d’école et pistes cyclables
Identifiant	3557ab87-df35-4c90-94e6-6c2f41389f70
Ref. interne	PPP1K5-49/6061/2603-AOO-FCS
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90612000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF33
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Balayage de voiries, places, cours d’école et pistes cyclables
Nature	Services
CPV	90612000
Lieu	AUDUN LE TICHE, FRF33, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	09/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	09/12/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Strasbourg
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	689f3e71-0755-4877-9482-798fbf247679
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/11/2026 a 10:12
Langue	Français

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