Balayage mécanique des sites de la direction cycle du déchet
Acheteur
| Nom officiel | Le Havre Seine Metropole |
|---|---|
| SIRET | 20008495200015 |
| Adresse | 76085 LE HAVRE |
| Point de contact | secretariat cao |
| Téléphone | +33 235194436 |
Procédure
| Titre | Balayage mécanique des sites de la direction cycle du déchet |
|---|---|
| Description | La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : - Une partie à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes ; - Une partie à prix unitaire pour les prestations sur demande, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous, par lot, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique : Lot 1 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 40 000 euro(s) Lot 2 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 20 000 euro(s) Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans |
| Identifiant | 26AS-LHSM-2203-B |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90911200 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRD22 - Seine-Maritime |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 06/11/2026 pm 16:00 (23j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 Formulaire Dc2
Capacité technique : Références sur des services spécifiés
Capacité technique : Références sur des services spécifiés
- L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
-Cf à l'article 3-2 du RC pour la Durée du marché - Délais d'intervention
- Le délai de validité des propositions est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
- Article 4-4 Forme juridique de l'attributaire
- Article 6 - Présentation des propositions
- Article 7 - Examen des propositions
- Article 8 - Négociations
- Annexe : Clause de dématérialisation
-Cf à l'article 3-2 du RC pour la Durée du marché - Délais d'intervention
- Le délai de validité des propositions est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
- Article 4-4 Forme juridique de l'attributaire
- Article 6 - Présentation des propositions
- Article 7 - Examen des propositions
- Article 8 - Négociations
- Annexe : Clause de dématérialisation
Lots (2)
| CPV | 90911200 |
|---|---|
| Lieu | Sur les sites de la direction cycle du déchet de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
| CPV | 90612000 |
|---|---|
| Lieu | Sur les sites de la direction cycle du déchet de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
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2
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3
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