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BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères

Services Procédure ouverte 83 35j restants
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Acheteur
Nom officielMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
Forme juridiquePouvoir adjudicateur central
ActivitéDéfense
AdresseBCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9, 83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Point de contactCarine GAGLIARDI
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone+33 422424525
Site internethttps://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
TitreBAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
Identifiant6fdbb40d-24a6-415b-bc49-62766112eb0e
Ref. interne2026-SID-MED-0050
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71300000
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
VilleHYERES
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Les modalités de dépouillement et d’envoi des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Se référer au règlement de consultation, téléchargeable sur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Lot
IntituleBAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
NatureServices
CPV71300000
LieuHYERES, FRL05, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/08/2026 à 15:30 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulon
DelaisRéféré précontractuel (article L 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat, • Référé contractuel (article L 551- 13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution (ou, à défaut d’un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat), • Recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » n° 358 994 du 4 avril 2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisations
MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
AdresseBCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9, 83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
ContactCarine GAGLIARDI
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Telephone+33 422424525
Site webhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Tribunal administratif de Toulon
SIRET2
Adresse5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone+33 494427930
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
SIRET3
AdressePréfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6, 13282 MARSEILLE
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailcatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Telephone0484354554
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Informations sur l'avis
Identifiante67e54b1-c008-41d6-8ef2-ad8552cbf2f1
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/07/2026 a 14:20
LangueFrançais
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