BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)

Travaux Procédure ouverte 18 55j restants

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Acheteur

Nom officiel	SID Nord-Ouest
SIRET	`13000190200068`
Forme juridique	Pouvoir adjudicateur central
Activité	Défense
Adresse	Quartier Margueritte, 35998 RENNES CEDEX 9
NUTS	FRH03
Pays	France
Point de contact	Maryse LE BOULANGER
Email	maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr
Téléphone	+33 2 23 35 28 30
Site internet	https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	BDD Bourges-Avord (dpts 18, 36, 58 et 41) - Accord-cadre à bon de commande de TCE (Tous Corps d'Etat)
Identifiant	`d88de457-85d5-4f93-9760-95847ad88406`
Ref. interne	`25-025_DAF_2026_000377`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45112710`

Lieu d'exécution

NUTS	FRB01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (8)

Lot Lot 1 — VRD et Espaces verts (Dpt. 18-58)

Description	Travaux VRD et Espaces Verts
Nature	Travaux
CPV	`45112710`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot lot 2 — VRD et Espaces verts (Dpt. 36)

Description	Travaux VRD et Espaces Verts
Nature	Travaux
CPV	`45112710`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 3 — GO/maçonnerie

Description	Gros œuvre / maçonnerie
Nature	Travaux
CPV	`45262500`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 4 — Etanchéité

Nature	Travaux
CPV	`45261900`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 5 — Charpente, bardage – couverture métallique, charpente et ossature bois, couverture zinguerie

Description	Charpente, bardage & couverture métallique, Charpente et ossature bois, Couverture Zinguerie
Nature	Travaux
CPV	`45261900`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 6 — Menuiserie extérieure, vitrerie/miroiterie, store/fermeture, métallerie

Description	Menuiserie extérieure, Vitrerie/miroiterie, Store/fermeture, Métallerie
Nature	Travaux
CPV	`45421000`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 7 — Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)

Description	Menuiserie agencement intérieur, Plâtrerie, Peinture revêtement intérieur, Carrelage revêtement mural, Revêtement des sols, Ravalement peinture/revêtement extérieur
Nature	Travaux
CPV	`45442110`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Lot Lot 8 — Menuiserie agencement intérieur, plâtrerie, peinture revêtement intérieur, carrelage, revêtement mural, revêtement des sols, ravalement, peinture/revêtement extérieur (dpt.18-36-58)

Description	Menuiserie agencement intérieur, Plâtrerie, Peinture revêtement intérieur, Carrelage revêtement mural, Revêtement des sols, Ravalement peinture/revêtement extérieur
Nature	Travaux
CPV	`45442110`
Lieu	BOURGES, FRB01, France
Durée	12 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/07/2026 à 16:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisations

SID Nord-Ouest

SIRET	`13000190200068`
Adresse	Quartier Margueritte, 35998 RENNES CEDEX 9
NUTS	FRH03
Pays	France
Contact	Maryse LE BOULANGER
Email	maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr
Telephone	+33 2 23 35 28 30
Site web	https://www.marches-publics.gouv.fr

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

SIRET	`17350005900014`
Adresse	3 Contour de la Motte, 35044 Rennes Cedex
NUTS	FRH03
Pays	France
Email	greffe.ta-rennes@juradm.fr
Telephone	+33 2 23 21 28 28
Site web	https://www.rennes.tribunal-administratif.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`718eacef-ec71-4bc8-b5c3-1ed381a7582d`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/05/2026 a 10:19
Langue	Français

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Conditions

Techniques

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Conditions

Techniques

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Informations

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Conditions

Techniques

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