Acheteur

Nom officiel	SMITRED OUEST D'ARMOR
SIRET	25220316100028
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	Valorys, site du Quelven, 22140 Pluzunet
NUTS	FRH01
Pays	France
Email	accueil@valorys.com
Téléphone	+33 296546510
Site internet	https://marches.megalis.bretagne.bzh
Profil acheteur	https://marches.megalis.bretagne.bzh

Procédure

Titre	Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective au centre de tri VALORYS "opérateurs de tri et tâches diverses"
Description	Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective en qualité d’opérateur de tri du centre de tri de VALORYS de PLUZUNET et pour des tâches diverses. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes défini selon le montant minimum annuel de 30 000 € H.T. et le montant maximum annuel de 180 000 € H.T.
Identifiant	bfe91bfb-0265-46cf-9794-683454a22283
Ref. interne	2026-1-3
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79620000

Lieu d'exécution

NUTS	FRH01
Ville	Pluzunet
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective au centre de tri VALORYS "opérateurs de tri et tâches diverses"
Description	Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective en qualité d’opérateur de tri du centre de tri de VALORYS de PLUZUNET et pour des tâches diverses
Nature	Services
CPV	79620000
Lieu	Pluzunet, FRH01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/07/2026 à 10:00 (45j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Rennes

Delais

- par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b997f5c2-fb80-49fe-a31e-2d1883698be6
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/06/2026 a 16:10
Langue	Français

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