BOPCE_AOO_MMT2026_00002

Services Procédure ouverte 1 99j restants

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel

Acheteur

Nom officiel	ORG-0001

Procédure

Titre	BOPCE_AOO_MMT2026_00002
Description	Exploitation et maintenance multitechnique des équipements des installations des sites judiciaires des ressorts des cours d’appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry
Identifiant	`c871efc3-41c4-4400-874a-a832c08ea99d`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`50700000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (17)

Lot LOT-0001 — Lot N°1 - Sites judiciaires de l'Ain

942 430 EUR

Description	Tribunal judiciaire de Bourg en Bresse, tribunaux de proximité de Belley, Nantua et Trévoux, conseil de prud'hommes d'Oyonnax
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK21, France
Durée	42 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0002 — Lot N°2 - Sites judiciaires de la Loire

1 053 450 EUR

Description	Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, conseil de prud'hommes (CPH) de Saint-Etienne, tribunal de proximité (TPROX) de Montbrison, tribunal judiciaire de Roanne
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK25, France
Durée	42 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0003 — Lot N°3 - Sites judiciaires du Rhône (1/3)

1 837 751 EUR

Description	Tribunal Judiciaire de Lyon (NPJ), Conseil de prud'hommes (CPH) de Lyon, tribunal de proximité (TPROX) de Villeurbanne
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK26, France
Durée	42 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0004 — Lot N°4 - Sites judiciaires du Rhône (2/3)

962 000 EUR

Description	Cour d'appel de Lyon / Tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK26, France
Durée	42 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0005 — Lot N°5 - Sites judiciaires du Rhône (3/3)

27 300 EUR

Description	Service administratif régional (SAR) de Lyon - Tour Swiss Life
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK26, France
Durée	42 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0006 — Lot N°6 - Sites judiciaires du Puy-de-Dôme (1/2)

1 112 500 EUR

Description	Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand / Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK14, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0007 — Lot N°7 - Sites judiciaires du Puy-de-Dôme (2/2)

798 360 EUR

Description	Cour d’appel de Riom / Tribunal de proximité de Riom/Conseil des prud’hommes de Riom / Tribunal de proximité de Thiers
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK14, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0008 — Lot N°8 - Site judiciaires de l'Allier (03)

491 240 EUR

Description	Tribunal judiciaire de Montluçon
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK11, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0009 — Lot N°9 - Site judiciaire du Cantal (15)

527 300 EUR

Description	Tribunal judiciaire d'Aurillac
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK12, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0010 — Lot N° 10 - Sites judiciaires de Haute-Loire (43)

648 000 EUR

Description	Tribunal judiciaire Le Puy en Velay (2 sites) / Tribunal de commerce Le Puy / Conseil de prud’hommes Le Puy / Salle des archives Vals-près-Le-Puy
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK13, France
Durée	45 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0011 — Lot N° 11 - Arrondissement judiciaire de Grenoble (38)

2 233 000 EUR

Description	Palais de justice de Grenoble / Service administratif régional (SAR) de Grenoble
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK24, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0012 — Lot N° 12 - Arrondissement judiciaire Nord Isère : Bourgoin-Jallieu et Vienne (38)

566 000 EUR

Description	Palais de justice de Bourgoin Jallieu / Palais de justice de Vienne / Annexe du palais de justice de Vienne / Conseil de prud’hommes – Tribunal de commerce Armstrong – Vienne
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK24, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0013 — Lot N° 13 - Arrondissement judiciaire de Valence (26)

283 000 EUR

Description	Palais de justice de Valence / Conseil de prud’hommes de Valence / Tribunal de proximité de Romans-sur-Isère / Tribunal de commerce de Romans-sur-Isère / Palais de Justice de Montélimar
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0014 — Lot N° 14 - Arrondissement judiciaire de Gap (05)

103 000 EUR

Description	Palais de justice de Gap
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRL02, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0015 — Lot N° 15 - Sites judiciaires de Savoie (73)

1 180 000 EUR

Description	Palais de justice de Chambéry / Annexe du palais de justice de Chambéry / Conseil de prud’hommes d’Aix-les-Bains / Palais de justice d’Albertville
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK27, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0016 — Lot N° 16 - Sites judiciaires de Haute--Savoie (74) - 1/2

1 324 000 EUR

Description	Palais de justice d'Annecy / Annexe du palais de justice d'Annecy
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK28, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Lot LOT-0017 — Lot N° 17 - Sites judiciaires de Haute--Savoie (74) - 2/2

1 407 000 EUR

Description	Palais de justice de Thonon-les-Bains / Palais de justice de Bonneville et conseil de prud’hommes de Bonneville / Palais de justice d’Annemasse
Nature	Services
CPV	`50700000`
Lieu	FRK28, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/11/2026 à 12:00 (99j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

Organisations

Cour d'appel de Lyon

SIRET	`17690111400908`
Adresse	1 rue du Palais de justice, 69005 LYON
NUTS	FRK26
Pays	France
Contact	SAR cour d'appel de Lyon - pôle des marchés
Email	rgbmp.sar.ca-lyon@justice.fr
Telephone	0775092505

Service administratif régional de la cour d'appel de Lyon

SIRET	`17690111400965`
Adresse	1 boulevard Marius Vivier Merle, 69003 LYON
NUTS	FRK26
Pays	France
Contact	SAR cour d'appel de Lyon - pôle des marchés
Email	rgbmp.sar.ca-lyon@justice.fr
Telephone	0775092505

Informations sur l'avis

Identifiant	`6bc51300-a228-4fb3-a5f5-c1983c9796b4`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/07/2026 a 16:44
Langue	Français

Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel Haut de page

Comment ça fonctionne

1 Décrivez votre activité et vos compétences

2 Recevez des marchés triés par pertinence

3 Évaluez et affinez vos recommandations