Acheteur

Nom officiel	Sénat
SIRET	11000002300017
Forme juridique	Pouvoir adjudicateur central
Activité	Services d'administration générale
Adresse	15 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS
NUTS	FR101
Pays	France
Email	Marches-dlmg@senat.fr
Téléphone	0142342980
Site internet	https://www.senat.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	Brasserie
Description	Achat d'articles de brasserie
Identifiant	c911b488-a548-4e84-802b-ff440f6aaae7
Ref. interne	SENAT-DLMG-2026-10
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15000000

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	150 000 EUR

Lot

Intitule	Articles de brasserie
Description	Fourniture de produits de brasserie (eaux minérales, jus de fruits, sirops, sodas, bières, etc.) destinés à l’approvisionnement des Buvettes et de la Cave du Sénat
Nature	Fournitures
CPV	15000000
Lieu	FR101, France
Durée	12 mois
Montant estimé	150 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	28/09/2026 à 11:00 (70j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Paris
Delais	délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b13a5e5e-af40-46ce-804e-21eb4273824d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/07/2026 a 15:20
Langue	Français

---