BRETENIERE (21110) – TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT « AGRONOV » - REHABILITATION DU BATIMENT C : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT C ET LA CONSTRUCTION D’UN HANGAR (14 LOTS)
Travaux
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel SPLAAD SIRET 51402185600018Forme juridique Entreprise publique Activité Logement et équipements collectifs Adresse NUTS FRC11 Pays France Point de contact Email marches@splaad.com Téléphone +33 345839013 Site internet https://www.splaad.com/
Titre BRETENIERE (21110) – TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT « AGRONOV » - REHABILITATION DU BATIMENT C : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT C ET LA CONSTRUCTION D’UN HANGAR (14 LOTS) Identifiant c49d4143-33d1-4d3a-95ab-3aaf7823d1cbRef. interne SPLTVX26007Type Procédure ouverte Nature Travaux CPV principal 45000000
Lieu d'exécution
NUTS FRC11 Ville Bretenière Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Procédure de passation : Conformément aux articles L2124-1, L2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert. Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Durée prévisionnelle du marché : 15 MOIS (Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG travaux, une période de préparation de 1 mois est prévue - comprise dans la durée prévisionnelle du marché) Date prévisionnelle de début des prestations : décembre 2026 Variantes : sans objet PSE : Oui, PSE à l'initiative de l'acheteur pour les lots 4 / 5 / 12 / 14 uniquement (voir détail au Règlement de la Consultation. VISITE DE SITE OBLIGATOIRE UNIQUEMENT POUR LES LOTS 1 / 2 / 12 / 13 et 14 (se référer au Règlement de la consultation).
Nature Travaux CPV 45112500CPV add. 45112700Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45223220Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45000000CPV add. 45420000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45261210CPV add. 45261213Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45443000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45421000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45000000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
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Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45410000CPV add. 45421146Lieu FRC11, France Durée 15 mois
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45421000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45430000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45442100Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45331000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45330000Lieu FRC11, France Durée 15 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Nature Travaux CPV 45310000CPV add. 45311200Lieu FRC11, France Durée 15 mois
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Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/09/2026 à 14:00 (34j restants) Validité offre 6 mois
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Judiciaire de Dijon Delais voir documents de la consultation
Tribunal Judiciaire de Dijon
Identifiant 083fc650-a36c-4c7d-bbe2-9b8edde39f7fType Avis de marché Date d'envoi 25/08/2026 a 15:03 Langue Français