Retour aux opportunités

BROYAGE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE-BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (3 LOTS)

Services Procédure ouverte 62 29j restants
Acheteur
Nom officielCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
SIRET20007246000013
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéAffaires économiques
Adresse100 avenue de Londres, BETHUNE 62411
NUTSFRE12
PaysFrance
Emailcontact@bethunebruay.fr
Téléphone0362614607
Site internetwww.bethune-bruay.fr
Procédure
TitreBROYAGE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE-BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (3 LOTS)
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 24 mois ferme et deux périodes de reconductions de 12 mois. Cette consultation est décomposée en trois lots.
Montant maximum pour la période initiale : 5 000 000 euros HT
Montant maximum pour chaque période de reconduction: 2 500 000 euros HT
Identifiant5229cc71-a8cd-4ef4-bd23-a62c44802866
Ref. interne26063
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
CPV additionnel77120000
Lieu d'exécution
NUTSFRE12
VilleBETHUNE
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (3)
Lot LOT 1 — Prestation de broyage des déchets verts sur la plateforme de Béthune
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations de broyage des déchets verts sur la plateforme de Béthune.
Montant maximum pour la période initiale: 1 000 000 euros HT
Montant maximum pour chaque période de reconduction: 500 000 euros HT
NatureServices
CPV90500000
LieuBETHUNE, FRE12, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
Lot LOT 2 — Prestations de transport et de traitement des déchets verts broyés de la plateforme de Béthune vers le site du titulaire
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations de transport et de traitement des déchets verts broyés de la plateforme de Béthune vers le site du titulaire
Montant maximum pour la période initiale: 3 000 000 euros HT
Montant maximum pour chaque période de reconduction: 1 500 000 euros HT
NatureServices
CPV77120000
LieuBETHUNE, FRE12, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
Lot LOT 3 — Prestations de chargement, de transport et de traitement des déchets verts non broyés des plateformes et déchetteries de l’agglo vers le site du titulaire
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des Prestations de chargement, de transport et de traitement des déchets verts non broyés des plateformes et déchetteries de l’agglo vers le site du titulaire
Montant maximum pour la période initiale: 1 000 000 euros HT
Montant maximum pour chaque période de reconduction: 500 000 euros HT
NatureServices
CPV77120000
LieuBETHUNE62400, FRE12, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/12/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
Organisations
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
SIRET20007246000013
Adresse100 avenue de Londres, BETHUNE 62411
NUTSFRE12
PaysFrance
Emailcontact@bethunebruay.fr
Telephone0362614607
Site webwww.bethune-bruay.fr
Tribunal administratif de Lille
SIRET17590003400026
Adresse5 rue Geoffroy Saint Hillaire, Lille 59014
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone0359542342
Site webwww.lille.tribunal-administratif.fr
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
SIRET17540001900014
Adresse1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 NANCY
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcaroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Informations sur l'avis
Identifiant8524013a-c2ab-4672-b9b1-488bbe05928e
TypeAvis de marché
Date d'envoi10/11/2026 a 09:52
LangueFrançais

Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Notre algorithme analyse votre activité et identifie automatiquement les appels d'offres qui vous correspondent.

Créer un compte gratuit Consulter les opportunités
Comment ça fonctionne
1 Décrivez votre activité et vos compétences
2 Recevez des marchés triés par pertinence
3 Évaluez et affinez vos recommandations