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BSTSAI9220- [PHASE CANDIDATURE] Accord-cadre à bons de commande pour le maintien en conditions opérationnelles des stations de pompage, bateaux-portes, apparaux de manœuvre et contrôles règlementaires associés – Base Navale de Brest (hors sites hautement protégés)

Services Procédure négociée avec mise en concurrence 29
Acheteur
Nom officielSID Atlantique
SIRET13000190200308
Adresse29240 BREST Cédex 9
NUTSFRH02
PaysFrance
Point de contactResponsable BAM
Emailsid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone+33298148963
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
TitreBSTSAI9220- [PHASE CANDIDATURE] Accord-cadre à bons de commande pour le maintien en conditions opérationnelles des stations de pompage, bateaux-portes, apparaux de manœuvre et contrôles règlementaires associés – Base Navale de Brest (hors sites hautement protégés)
DescriptionLe présent accord cadre à bons de commande a pour but d’assurer le maintien en condition opérationnel des stations de de pompage, des bateaux-portes et des apparaux de manœuvre des bassins de la base navale de Brest (hors bassin 8) qui accueillent les navires et militaires pour leur entretien.
Identifiant9b197040-e5b4-4114-bd5e-4308037eeaa9
Ref. interneBSTSAI_9220
TypeProcédure négociée avec mise en concurrence
NatureServices
CPV principal63721200
CPV additionnel50000000
Lieu d'exécution
NUTSFRH02
VilleBrest
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2009/81/CE (défense et sécurité)
Voir PJ n°1
Lot
Intitule9220 - Accord-cadre à bons de commande pour le maintien en conditions opérationnelles des stations de pompage, bateaux-portes, apparaux de manœuvre et contrôles règlementaires associés – base navale de Brest (hors sites hautement protégés).
DescriptionLe présent accord cadre à bons de commande a pour but d’assurer le maintien en condition opérationnel des stations de de pompage, des bateaux-portes et des apparaux de manœuvre des bassins de la base navale de Brest (hors bassin 8) qui accueillent les navires et militaires pour leur entretien.
NatureServices
CPV63721200
CPV add.50000000
LieuBrest, FRH02, France
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Conditions
Emplois protégésNon
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Rennes
DelaisVoir PJ n°1
Organisations
SID Atlantique
SIRET13000190200308
Adresse29240 BREST Cédex 9
NUTSFRH02
PaysFrance
ContactResponsable BAM
Emailsid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr
Telephone+33298148963
Tribunal administratif de Rennes
SIRET17350005900014
Adresse3 Contour de la Motte, 35000 RENNES
NUTSFRH03
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rennes@juradm.fr
Telephone0299635684
Informations sur l'avis
Identifianta198ac33-24a0-4f55-b8ec-6406a4c3162e
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/10/2026 a 14:26
LangueFrançais

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