Campagne hivernale 2026-2027 de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (Ref PLACE: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2026)

Nom officiel	DRAAF Centre-Val de Loire
SIRET	`13000711500012`
Forme juridique	Autorité régionale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Cité administrative Coligny, 131 rue du faubourg bannier, 45042 ORLEANS CEDEX 1
NUTS	FRB06
Pays	France
Point de contact	David Tellez, Service régional de l'alimentation
Email	sral.draaf-centre-val-de-loire@agriculture.gouv.fr
Téléphone	0238774103
Site internet	https://draaf.centre-val-de-loire.agriculture.gouv.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Titre	Campagne hivernale 2026-2027 de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (Ref PLACE: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2026)
Description	Dans le cadre d’un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet : 1- d’actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique, listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dans la zone délimitée définie par l’arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du CCTP) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique. Les lieux d’exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Poilly-lez-Gien et Saint-Martin-sur-Ocre (voir annexe 3 du CCTP) selon 4 lots décrits au point 3.1 du CCTP.
Identifiant	`9db10d92-c829-4713-8842-c5d8b40b61be`
Ref. interne	`DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2026`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`77231500`

NUTS	FRB06
Ville	GIEN
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot LOT-0001 — Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP)

Description	Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP), détails dans le CTTP
Nature	Services
CPV	`77231500`
Lieu	GIEN, FRB06, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/06/2026 à 17:00 (23j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d’Orléans
Delais	Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Organisation

Tribunal administratif d’Orléans

Delais

Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Lot LOT-0002 — Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP)

Description	Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP), détails dans le CTTP
Nature	Services
CPV	`77231500`
Lieu	GIEN, FRB06, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/06/2026 à 17:00 (23j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d’Orléans
Delais	Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Organisation

Tribunal administratif d’Orléans

Delais

Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Lot LOT-0003 — Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)

Description	Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP), détails dans le CTTP
Nature	Services
CPV	`77231500`
Lieu	GIEN, FRB06, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/06/2026 à 17:00 (23j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d’Orléans
Delais	Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Organisation

Tribunal administratif d’Orléans

Delais

Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Lot LOT-0004 — Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP)

Description	Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP), détails dans le CTTP
Nature	Services
CPV	`77231500`
Lieu	GIEN, FRB06, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/06/2026 à 17:00 (23j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d’Orléans
Delais	Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

Organisation

Tribunal administratif d’Orléans

Delais

Conformément à l’article R2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension (délai de standstill) de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 16 jours (11 si notification par voie électronique), à compter de la date d’envoi de la notification de rejet de l’offre. Référé précontractuel : Conformément aux dispositions de l’article L551-1 du code de justice administrative, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet. Références juridiques : • Code de la commande publique : articles R2182-1 à R2182-3 Délai de standstill et signature du marché • Code de justice administrative : Article L551-2 Référé pré-contractuel : sanctions prononcées par le juge • Code de la justice administrative : article R551-5 Référé précontractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : articles R551-7 Référé contractuel : délai de saisine • Code de justice administrative : article R551-9 Référé contractuel : délai dans lequel le juge statue • Code de justice administrative : article L551-18 Référé contractuel : sanctions prononcées par le juge

SIRET	`17450005800022`
Adresse	28 RUE DE LA BRETONNERIE, 45000 ORLEANS
NUTS	FRB06
Pays	France
Contact	Tribunal administratif d'Orléans
Email	greffe.ta-orleans@juradm.fr
Telephone	02 38 77 59 00
Site web	https://orleans.tribunal-administratif.fr/

Campagne hivernale 2026-2027 de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (Ref PLACE: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2026)

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (4)

Informations

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Conditions

Techniques

Recours

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Organisations

DRAAF Centre-Val de Loire

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Comment ça fonctionne

Identifiant	`dbbbf0e6-9702-44ce-b497-4fd36637b8a7`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/05/2026 a 14:58
Langue	Français

Campagne hivernale 2026-2027 de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (Ref PLACE: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2026)

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Procédure

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Informations générales

Lots (4)

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