Acheteur

Nom officiel	Nantes Métropole
SIRET	24440040400129
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 COURS DU CHAMP DE MARS, 44923 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Service des marchés publics
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone	+33 240994848
Site internet	https://metropole.nantes.fr/

Procédure

Titre	Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030
Description	La présente consultation porte sur les campagnes préventives de curage des captages d’eau pluviales avec relevé en géolocalisation de ces ouvrages pour intégration au SIG. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d’un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit : 400 000,00 € H.T.
Identifiant	28073157-a8e0-454a-b6e3-f97372d46125
Ref. interne	2026NM000302
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90470000
CPV additionnel	90640000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030
Description	Campagne préventive de curage avec géoréférencement des avaloirs 2026-2030
Nature	Services
CPV	90470000
CPV add.	90640000
Lieu	FRG01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/08/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a604e430-beff-48d9-b6dc-c511b7a64261
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/06/2026 a 12:08
Langue	Français

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