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Capture et garde des animaux trouvés errants sur le territoire d'Agglopolys

Services Procédure ouverte 41 35j restants
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Acheteur
Nom officielAgglopolys (41)
SIRET20003038500013
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse1 rue Honoré de Balzac, 41000 Blois
NUTSFRB05
PaysFrance
Emailmarchespublics@blois.fr
Téléphone+33 254903535
Site internethttps://www.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
TitreCapture et garde des animaux trouvés errants sur le territoire d'Agglopolys
Identifiantb1d10371-e58a-4338-aca8-f1c5b7fbcb72
Ref. interneA26-AO-TE8-018
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal85210000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
L'accord-cadre est passé avec un seuil annuel maximum de 185 000,00 € HT.
L'accord-cadre mono-attributaire s’exécute à bons de commande.
Lot
IntituleCapture et garde des animaux trouvés errants sur le territoire d'Agglopolys
NatureServices
CPV85210000
LieuBLOIS, FRB05, France
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 11/08/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre5 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif d'Orléans
DelaisSe référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisations
Agglopolys (41)
SIRET20003038500013
Adresse1 rue Honoré de Balzac, 41000 Blois
NUTSFRB05
PaysFrance
Emailmarchespublics@blois.fr
Telephone+33 254903535
Site webhttps://www.marches-securises.fr
Tribunal Administratif d'Orléans
SIRET17450005800022
Adresse28 rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans
NUTSFRB06
PaysFrance
Emailgreffe.ta-orleans@juradm.fr
Telephone+33 238775900
Site webhttps://orleans.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant27bcc82c-6c4d-433d-ba75-387989b334c0
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/07/2026 a 13:46
LangueFrançais
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