CENTRE AQUA'NOBLAT - MISE A NIVEAU TECHNIQUE DE LA CTA PISCINE - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes de Noblat |
|---|---|
| SIRET | 24871936100078 |
| Adresse | 87400 SAINT-LEONARD DE NOBLAT |
| Point de contact | DUBOIS Marjorie |
| m.dubois@ccnoblat.fr | |
| Téléphone | +33 532091970 |
| Profil acheteur | https://ccnoblat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5843_1170598.html |
Procédure
| Titre | CENTRE AQUA'NOBLAT - MISE A NIVEAU TECHNIQUE DE LA CTA PISCINE - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT |
|---|---|
| Identifiant | 2026PAT06 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45331210 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Commune de Saint Léonard de Noblat |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 03/08/2026 pm 17:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : - Déclaration du l'honneur pour justifier que le candidat n'est pas interdit de soumissionner,
- Renseignements sur le respect de l'obligation mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : - Déclaration sur le chiffre d'affaires global de l'entreprise réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- Une attestation d'assurance justifiant de la couverture de l'entrepreneur en responsabilité Civile (RC professionnelle et RC Décennale).
Capacité technique : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Renseignements sur le respect de l'obligation mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : - Déclaration sur le chiffre d'affaires global de l'entreprise réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- Une attestation d'assurance justifiant de la couverture de l'entrepreneur en responsabilité Civile (RC professionnelle et RC Décennale).
Capacité technique : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Comment ça fonctionne
1
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