Cette consultation est divisée en 2 lots. Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de : - Lot n° 1 : Prestations Métier - Lot n° 2 : Avis et conse...

Paiement en euros

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur, dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes :
La procédure de mise en oeuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.
La négociation, si elle est mise en oeuvre, se déroulera en une seule phase.
Le pouvoir adjudicateur pouvant en toute hypothèse décider d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.

La durée globale d'exécution du marché est de 1 an, à compter de la date fixée par l'OS qui prescrira de commencer les prestations, soit à compter du 1er janvier 2027.
Le marché pourra être reconduit 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 1 an, sans que la durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne puisse dépasser 3 ans.
A défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard 1 mois avant l’expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d’entreprises ne pourra pas refuser ces reconductions.
Le titulaire ou le groupement d’entreprises sera tenu de ses obligations contractuelles jusqu’à la date d’expiration du marché.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande via le profil acheteur au plus tard le 12 novembre 2026 à 18 H 00, dans l'espace Questions/Réponses.