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CHU-ANALYSEUR-GAZ

Fournitures Procédure ouverte 76 29j restants
Acheteur
Nom officiel76 CHU
SIRET26760168000015
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse76000 ROUEN
NUTSFRD22
PaysFrance
Point de contactCellule Juridique des Contrats
Emailcellule.marches@chu-rouen.fr
Téléphone0232888023
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
TitreCHU-ANALYSEUR-GAZ
DescriptionFourniture, installation, mise en service, formation des utilisateurs et maintenance d'un analyseur de gaz expiré au carbone 13, avec ses accessoires et consommables captifs.
Identifiant61cb595e-6efe-47bb-9f13-6926e2365717
Ref. interneCHU-ANALYSEUR-GAZ
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal33124100
Lieu d'exécution
NUTSFRD22
VilleRouen
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleFourniture, installation, mise en service, formation des utilisateurs et maintenance d'un analyseur de gaz expiré au carbone 13, avec ses accessoires et consommables captifs.
NatureFournitures
CPV33124100
LieuRouen, FRD22, France
Durée4 ans
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 23/10/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Rouen
DelaisLes voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisations
76 CHU
SIRET26760168000015
Adresse76000 ROUEN
NUTSFRD22
PaysFrance
ContactCellule Juridique des Contrats
Emailcellule.marches@chu-rouen.fr
Telephone0232888023
Tribunal Administratif de Rouen
SIRET17760005300025
Adresse76000 Rouen
NUTSFRD22
PaysFrance
Emailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Site webhttps://rouen.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant2eb15c91-7019-47ad-874a-f9666c4c6799
TypeAvis de marché
Date d'envoi22/09/2026 a 15:10
LangueFrançais

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