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COLLECTE DE VERRE POUR LES COMMUNES PERIPHERIQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Services Procédure ouverte 63 35j restants
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Acheteur
Nom officielCLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIRET24630070100231
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse64-66 Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Point de contactService commande publique
Emailservicecommandepublique@clermontmetropole.eu
Téléphone0473983400
Site internethttp://clermontmetropole.eu
Profil acheteurhttps://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Procédure
TitreCOLLECTE DE VERRE POUR LES COMMUNES PERIPHERIQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
DescriptionCollecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole et amené vers la plateforme de massification et de rechargement.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec, pour chacune des périodes de l'accord-cadre (période initiale et de reconduction), un montant minimum de 200 000 EurosHT et un montant maximum de 600 000 EurosHT.
Identifiantb72318e5-c3f7-4feb-836f-577377547ee3
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90511000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de consultation.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
La présente consultation fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.
Lot
IntituleCOLLECTE DE VERRE POUR LES COMMUNES PERIPHERIQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
DescriptionCollecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole et amené vers la plateforme de massification et de rechargement.
NatureServices
CPV90511000
Durée1 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 13/11/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisations
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIRET24630070100231
Adresse64-66 Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
ContactService commande publique
Emailservicecommandepublique@clermontmetropole.eu
Telephone0473983400
Site webhttp://clermontmetropole.eu
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
SIRET12000009600020
Adresse79 cours Charlemagne, 69002 LYON
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telephone0345218243
Site webhttp://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
SIRET17630005100024
Adresse6 Cours Sablon, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailgreffe.taclermontferrand@juradm.fr
Telephone0473146100
Site webhttp://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
SIRET17630005100024
Adresse6 Cours Sablon, 63000 CLERMONT-FERRAND
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailgreffe.taclermontferrand@juradm.fr
Telephone0473146100
Site webhttp://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Informations sur l'avis
Identifianta864338e-9da9-4287-be00-c32cf7aec867
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/10/2026 a 10:30
LangueFrançais
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