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Collecte des déchets ménagers du SIRTOM Sud-Francilien

Services Procédure ouverte 91 35j restants 12 000 000 EUR
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Acheteur
Nom officielSIRTOM Sud-Francilien
SIRET20006695900012
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse59 Grande Rue, 91490 MOIGNY SUR ECOLE
NUTSFR104
PaysFrance
Point de contactPrésident du SIRTOM Sud-Francilien
Emaildirection@sirtomdusudfrancilien.fr
Téléphone0164993181
Procédure
TitreCollecte des déchets ménagers du SIRTOM Sud-Francilien
DescriptionMarché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte des déchets ménagers du SIRTOM.
Identifiant4f9276e5-0016-4447-9fbe-77b3fb2e8784
Ref. interne2026-01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90500000
CPV additionnel90511200
Lieu d'exécution
NUTSFR104
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé12 000 000 EUR
Lot
IntituleCollecte des déchets ménagers du SIRTOM Sud-Francilien
DescriptionCollecte en porte à porte des déchets ménagers du SIRTOM Sud-Francilien.
NatureServices
CPV90500000
CPV add.90511200
LieuFR104, France
Montant estimé12 000 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 11/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Versailles
DelaisRéféré précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
SIRTOM Sud-Francilien
SIRET20006695900012
Adresse59 Grande Rue, 91490 MOIGNY SUR ECOLE
NUTSFR104
PaysFrance
ContactPrésident du SIRTOM Sud-Francilien
Emaildirection@sirtomdusudfrancilien.fr
Telephone0164993181
Tribunal Administratif de Versailles
SIRET177 800 059 00012
Adresse56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex
NUTSFR103
PaysFrance
Emailgreffe.ta-versailles@juradm.fr
Telephone0139205400
Informations sur l'avis
Identifiant32dae552-c0e1-4d69-bb33-6320e7fe71fb
TypeAvis de marché
Date d'envoi05/11/2026 a 10:15
LangueFrançais
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