Acheteur

Nom officiel	COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG
SIRET	20003463500025
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	32 rue des Romains, 67370 Truchtersheim
NUTS	FRF11
Pays	France
Email	com.com@kochersberg.fr
Téléphone	0388697629
Profil acheteur	www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE ET TRAITEMENT DES BIODECHETS
Identifiant	ee78ccfb-669b-4cad-ae1d-e01954a01fd1
Ref. interne	FS2026-02-OM
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90500000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF11
Ville	Les 23 communes regroupant 33 villages composant la Communauté de Communes du Kochersberg
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Collecte en apport volontaire et traitement des biodéchets
Nature	Services
CPV	90500000
Lieu	Les 23 communes regroupant 33 villages composant la Communauté de Communes du Kochersberg, FRF11, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	17/04/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Delais	Cf Règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	7a664b79-7fff-487f-82a4-387292549a0e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	16/03/2026 a 16:50
Langue	Français

---