Acheteur

Nom officiel	CC BAUGEOIS VALLEE
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	15 avenue Legoulz de la Boulaie, 49150 BAUGE-EN-ANJOU
NUTS	FRG02
Pays	France
Email	marches-publics@baugeoisvallee.fr
Téléphone	0255220002
Site internet	https://www.baugeois-vallee.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Collecte et suivi des biodéchets produits par les ménages et les professionnels sur le territoire de Baugeois-Vallée et transport sur le site du SIVERT à Saint-Barthélemy d'Anjou
Identifiant	af9aea3f-aae5-4b0a-832a-bec20a35235f
Ref. interne	2026A812S06
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90524300

Lieu d'exécution

NUTS	FRG02
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Collecte et suivi des biodéchets produits par les ménages et les professionnels sur le territoire de Baugeois-Vallée et transport sur le site du SIVERT à Saint-Barthélemy d'Anjou
Description	Marché ordinaire mono-attributaire
Nature	Services
CPV	90524300
Lieu	FRG02, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/11/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	150 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	Recours juridictionnels avant ou après la signature du marché pendant le délai de standstill (avant la signatures: 11 jours et possible jusqu'à la signature et après signature (au plus trad au 31 ème jour à compter de la date de publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE ou 6 mois si absence de publicité)

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	00b6634a-efed-4b59-81bb-525f1b731320
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/10/2026 a 10:58
Langue	Français

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