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Collecte et traitement des biodéchets collectés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Moselle 2027 - 2030.

Services Procédure ouverte 57 50j restants
Acheteur
Nom officielCC Rives de Moselle
SIRET20003994900017
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse1 Place de la Gare, 57280 MAIZIERES-LES-METZ
NUTSFRF33
PaysFrance
Point de contactService commande publique
Emailachatspublics@rivesdemoselle.fr
Téléphone+33 387517702
Site internethttps://www.rivesdemoselle.fr/
Profil acheteurhttps://www.marchespublics-matec57.fr
Procédure
TitreCollecte et traitement des biodéchets collectés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Moselle 2027 - 2030.
DescriptionL'accord-cadre porte sur la collecte et traitement des biodéchets collectés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Moselle 2027 - 2030.
Identifiant268e9e93-01cf-4ae9-9a14-c1a671df1ba3
Ref. interneA26014
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90511200
Lieu d'exécution
NUTSFRF33
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot A26014-1 — Collecte des biodéchets en apport volontaire
400 000 EUR
DescriptionLe lot 1 porte sur la collecte des biodéchets en apport volontaire
NatureServices
CPV90511100
CPV add.90512000
LieuMaizières-lès-Metz, FRF33, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 01/10/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Strasbourg
Lot A26014-2 — Traitement des biodéchets en apport volontaire
DescriptionLe lot 2 porte sur le traitement des biodéchets en apport volontaire
NatureServices
CPV90514000
CPV add.90513000
LieuMaizières-lès-Metz, FRF33, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 01/10/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisations
CC Rives de Moselle
SIRET20003994900017
Adresse1 Place de la Gare, 57280 MAIZIERES-LES-METZ
NUTSFRF33
PaysFrance
ContactService commande publique
Emailachatspublics@rivesdemoselle.fr
Telephone+33 387517702
Site webhttps://www.rivesdemoselle.fr/
Tribunal Administratif de Strasbourg
SIRET17670005200010
Adresse31 avenue de la Paix - BP 51038, 67070 Strasbourg
NUTSFRF11
PaysFrance
ContactGreffe du tribunal
Emailgreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telephone0388212323
Site webhttp://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr
DEMATIS
SIRET45072478600030
Adresse75015 Paris
NUTSFR101
PaysFrance
Emailcontact@dematis.com
Telephone+33 172365548
Site webwww.dematis.com
Informations sur l'avis
Identifiant4c8d0f6c-992a-4eab-855e-396c0c47b3e3
TypeAvis de marché
Date d'envoi10/08/2026 a 17:30
LangueFrançais

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