Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Champvert |
|---|---|
| SIRET | 21580055800011 |
| Adresse | 58300 Champvert |
| Point de contact | Monsieur Daniel CAILLOT |
| mairiechampvert@wanadoo.fr | |
| Téléphone | 0386250069 |
| Profil acheteur | www.ternum-bfc.fr |
Procédure
| Titre | Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle |
|---|---|
| Identifiant | 202603251459 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45210000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | commune de Champvert |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 27/05/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) ou DUME, - Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) ou DUME
Capacité technique : Le cas échéant, des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées - Le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de service ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) -Liste des travaux exécutés de même nature que la présente consultation (10 maximum sur les 5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; QUALIBAT 15-13 « amiante friable » ou la qualification QUALIBAT 15-52 « amiante » en vigueur depuis le 01/07/2012 ou équivalent, pour le lot 1.
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) ou DUME
Capacité technique : Le cas échéant, des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées - Le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de service ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) -Liste des travaux exécutés de même nature que la présente consultation (10 maximum sur les 5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; QUALIBAT 15-13 « amiante friable » ou la qualification QUALIBAT 15-52 « amiante » en vigueur depuis le 01/07/2012 ou équivalent, pour le lot 1.
Condition de remise des offres: les candidats sont invités à déposer leur(s) offres(s) sur le profil acheteur ARNIA : http:// www.ternum-bfc.fr
La transmission s’effectue de manière simplifiée : aucune signature électronique n’est requise. Les réponses papier ne sont pas autorisées.
La transmission s’effectue de manière simplifiée : aucune signature électronique n’est requise. Les réponses papier ne sont pas autorisées.
Lots (10)
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations