Acheteur

Nom officiel	Département du Territoire de Belfort
SIRET	5727
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement, 90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	BOUQUET Florian
Email	jmary@sodeb-belfort.com
Téléphone	0384285490
Profil acheteur	http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm

Procédure

Titre	Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description	Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Identifiant	8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61
Ref. interne	07M008-MdM
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71240000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description	Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Nature	Services
CPV	71240000
Lieu	Sermamagny, FRC24, France

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	09/11/2026 à 12:00 (31j restants)

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ef2a3170-f23a-4299-94ba-2fd383936b72
Type	cn-desg
Date d'envoi	08/10/2026 a 10:10
Langue	Français

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