La Ville d'Aix les Bains recherche des services de conservation-restauration pour ses collections, notamment au Musée Faure. L'accord-cadre comprend 9 lots pour un montant total de 612 000 euros, incluant des œuvres graphiques et des peintures sur toile.
Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. 9 lots.
Lot 1 : Arts graphiques (oeuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 25 000 euros -
Lot 2 : Peintures sur toile (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 18 000 euros -
Lot 3 : oeuvres de Foujita (Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 10 000 euros -
Lot 4 : Peintures sur bois (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 5 : Sculptures (oeuvres majoritairement en plâtre ou pierre) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 6 : Métal (Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique) montant maximum annuel HT : 10 000 euros -
Lot 7 : Céramiques (Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 8 : Mobilier (Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre)) montant maximum annuel HT : 20 000 euros -
Lot 9 : Sculptures en extérieur (Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine) montant maximum annuel HT : 25 000 euros.
Aller-voir obligatoire : attention, les candidats sont invités à consulter les dates imposées à l'article 13.2 du RC. Planning très contraint.
Durée : 1 an à compter de la notification du lot, reconductible 3 fois
Identifiant
3ffea08b-6720-4068-aa9f-f315611c0409
Ref. interne
2026008L01AL09
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
92521210
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
612 000 EUR
Attention, les candidats sont alertés sur le planning contraint des aller-voir obligatoires, cf article 13.2 du présent RC
Lots (9)
Lot 1 — Lot 1 : Arts graphiques
100 000 EUR
Description
Lot 1 : Arts graphiques - Œuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 25 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Lot 2 — Lot 2 : Peintures sur toile
72 000 EUR
Description
Lot 2 : Peintures sur toile : œuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 18 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 3 — Lot 3 : Œuvres de Foujita
40 000 EUR
Description
Lot 3 : OEuvres de Foujita - Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 10 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 4 — Lot 4 : Peintures sur bois
60 000 EUR
Description
Lot 4 : Peintures sur bois - OEuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres - montant maximum annuel HT : 15 000 euros.
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 5 — Lot 5 : Sculptures
60 000 EUR
Description
Lot 5 : Sculptures - Œuvres majoritairement en plâtre ou pierre - montant maximum annuel HT : 15 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 6 — Lot 6 : Métal
40 000 EUR
Description
Lot 6 : Métal - Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique - montant maximum annuel HT : 10 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 7 — Lot 7 : Céramiques
60 000 EUR
Description
Lot 7 : Céramiques - Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs - montant maximum annuel HT : 15 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 8 — Lot 8 : Mobilier
80 000 EUR
Description
Lot 8 : Mobilier - Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre) - montant maximum annuel HT : 20 000 euros
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Lot 9 — Lot 9 : Sculptures en extérieur
100 000 EUR
Description
Lot 9 : Sculptures en extérieur - Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine - montant maximum annuel HT : 25 000 euros
Nature
Services
CPV
92521210
Lieu
Ville d’Aix-les-Bains ou lieu mis à disposition par la Ville, ou dans les locaux du titulaire selon la commande., FRK27, France
Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Organisations
Ville d'Aix les Bains
SIRET
21730008600014
Adresse
Place Maurice Mollard CS 20348, 73103 Aix les bains
NUTS
FRK27
Pays
France
Contact
MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable de la commande publique