Construction 15 pavillons et un immeuble collectif de 17 logements à Bort les Orgues P0665

Travaux Procédure ouverte 19 35j restants

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Acheteur

Nom officiel	OPH Corrèze Habitat
SIRET	`56108`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	9 avenue Alsace Lorraine, 19015 Tulle
NUTS	FRI21
Pays	France
Point de contact	SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0555299504
Site internet	https://www.correzehabitat.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Construction 15 pavillons et un immeuble collectif de 17 logements à Bort les Orgues P0665
Description	Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. Corrèze Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, en intégrant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. L'entreprise qui se verra attribuer les lots 01,02, 03, 04, 07, 08, 09, 10,11, 13, 14, 15 devra réaliser une action d'insertion qui permette le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 11.1.1 du CCAP précise le volume d'engagement, le public éligible au dispositif, les différentes modalités de mise en oeuvre et de contrôle de son exécution, les pénalités applicables en cas de non-respect. Pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion, Corrèze Habitat s'appuie sur un dispositif d'accompagnement identifié à l'article 11.1.5 du CCAP. Attention : Les candidats ne sont pas autorisés à formuler, leur offre, des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges
Identifiant	`8fd0014a-ea91-4c34-9ebe-12cd565af898`
Ref. interne	`26040665`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45212600`

Lieu d'exécution

NUTS	FRI21
Ville	Bort-les-orgues
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (15)

Lot 01 — Terrassement Vrd

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45112500`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 02 — Démolition Fondations spéciales Gros oeuvre

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45262210`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 03 — Charpente bois Bardage

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45261100`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 04 — Ravalement façades

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45443000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 05 — Couverture zinc

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45261210`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 06 — Etanchéité

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45261420`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 07 — Menuiseries extérieures pvc

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45421000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 08 — Serrurerie

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`44316500`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 09 — Menuiseries intérieures bois

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45421000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 10 — Plâtrerie Faux plafonds Peinture

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45410000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 11 — Carrelage Faïence

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45431000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 12 — Ascenseur

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45313100`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 13 — Electricité

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45311200`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 14 — Chauffage Ventilation Plomberie sanitaire

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45331000`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Lot 15 — Espaces verts

Nature	Travaux
CPV	`45212600`
CPV add.	`45112710`
Lieu	Bort-les-orgues, FRI21, France
Durée	20 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Limoges

Delais

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`3DEB118B-0209-84D2-2E51EEBBDA58C2A0`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

OPH Corrèze Habitat

SIRET	`56108`
Adresse	9 avenue Alsace Lorraine, 19015 Tulle
NUTS	FRI21
Pays	France
Contact	SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE
Email	correspondre@aws-france.com
Telephone	0555299504
Site web	https://www.correzehabitat.fr

OPH Corrèze Habitat

SIRET	`3DEB11D4-B883-8D73-4711C460B99AB621`
Adresse	9 avenue alsace lorraine, 19015 Tulle
NUTS	FRI21
Pays	France
Contact	Service Marché et Foncier
Email	nbaligean@correzehabitat.fr
Telephone	0555299504

Tribunal administratif de Limoges

SIRET	`3DEB11EB-C2D7-63E1-84CB95F7A7A55EE2`
Adresse	1, cours Vergniaud, 87000 Limoges
NUTS	FRI23
Pays	France
Email	greffe.ta-limoges@juradm.fr
Telephone	0555339155

Informations sur l'avis

Identifiant	`82eacf73-38a0-4bc4-9fb0-23a6034cc034`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/04/2026 a 10:10
Langue	Français

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