Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour

Travaux Procédure ouverte 90 38j restants 5 220 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Département du Territoire de Belfort
SIRET	`5727`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement, 90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	BOUQUET Florian
Email	jmary@sodeb-belfort.com
Téléphone	0384285490
Profil acheteur	http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm

Procédure

Titre	Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour
Description	Surface Plancher : 2082 m2
Identifiant	`674b26f0-f566-4424-8bbb-b0581aeb4f12`
Ref. interne	`07M002-MT`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45215210`

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	5 220 000 EUR

Lots (24)

Lot 1 — Terrassement-VRD

386 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45112500`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 2 — Démolition - Gros Oeuvre

903 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45262311`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 3 — Charpente bois - Ossature bois

250 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45261100`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 4 — Couverture - étanchéité

386 200 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45261210`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 5 — Bardage - ITE

258 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45262650`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 6 — Menuiseries extérieures bois/alu

365 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45421100`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 7 — Serrurerie

25 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`44316500`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 8 — Menuiseries intérieures

263 500 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45421000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 9 — Doublage - Cloisons

330 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45421141`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 10 — Faux-plafonds

40 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45421146`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 11 — Revêtement sol souple

52 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45432111`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 12 — Carrelage - faïence

110 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45431000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 13 — Peinture

105 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45442100`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 14 — Chape

68 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45262321`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 15 — Chauffage - ventilation + GTB

637 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45331000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 16 — Plomberie - sanitaire

229 500 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45330000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 17 — Electricité

451 900 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`09310000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 18 — Photovoltaïque

81 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`09331200`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 19 — Nettoyage

6 300 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`90911100`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 20 — Ascenseurs

25 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`42416100`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 21 — Clôtures - Espaces verts

59 600 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`45112710`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 22 — Equipements de cuisine

152 500 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`39221000`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
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Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
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Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 23 — Aire de jeux

25 700 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`37535200`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 24 — Echafaudage

32 000 EUR

Nature	Travaux
CPV	`45215210`
CPV add.	`44212310`
Lieu	Essert, FRC24, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/11/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`06A34A83-C825-83DC-2914D1797816E38B`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

Département du Territoire de Belfort

SIRET	`5727`
Adresse	Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement, 90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Contact	BOUQUET Florian
Email	jmary@sodeb-belfort.com
Telephone	0384285490

SODEB

SIRET	`06A34AA2-A389-54B3-D1393EE18E9534C1`
Adresse	Jonxion 1, 90400 Meroux-Moval
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	jennifer@sodeb-belfort.com
Telephone	0384285490

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`06A34AB0-03CC-7488-95C92AFA10CA5E92`
Adresse	30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	0381826000

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`06A34ABF-E126-B394-A7964F4BA6A42436`
Adresse	30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	0381826000

Informations sur l'avis

Identifiant	`7e85fa78-caa1-4631-8998-dc26adbe6e8c`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/09/2026 a 10:10
Langue	Français

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