CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
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Services
Procédure ouverte
42
66j restants
Sommaire
Acheteur
Procédure
Titre CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Identifiant 2602690c-ff0b-4611-81e6-2a495c5a1be0
Type Procédure ouverte
Nature Services
CPV principal 50531200
Lieu d'exécution
NUTS FRK25
Ville Saint Etienne
Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot.
Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via une attestation jointe au Dce, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
Lots (2)
Nature Services
CPV 50531200
Lieu Saint Etienne, FRK25, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
14/09/2026 à 12:00 (66j restants)
Validité offre 3 mois
Ouverture offres 14/09/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Lyon
Nature Services
CPV 50531200
Lieu Saint Etienne, FRK25, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
14/09/2026 à 12:00 (66j restants)
Validité offre 3 mois
Ouverture offres 14/09/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal Administratif de Lyon
Organisations
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
SIRET BF9138B8-933C-8A0F-D9DF2D8A1ABA8838
Adresse 19 rue Honoré de Balzac, 42000 Saint Etienne
NUTS FRK25
Pays France
Contact Sevgi OZBOLAT
Email sevgi.ozbolat@habitat-metropole.fr
Telephone 0477428513
Tribunal Administratif de Lyon
SIRET BF9138CB-E7AA-EDFE-CDEC647A2DC5068E
Adresse 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTS FRK26
Pays France
Email greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone 0487635000
Tribunal administratif de Lyon
SIRET BF9138DC-A953-7152-8643786D07A08074
Adresse 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTS FRK26
Pays France
Email greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone 0478141010
Informations sur l'avis
Identifiant 6c17b550-b656-4228-b9a7-6886b0029063
Type Avis de marché
Date d'envoi 09/07/2026 a 12:10
Langue Français