Acheteur

Nom officiel	SPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
SIRET	87875559400016
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Éducation
Adresse	12 RUE ALFRED KASTLER, 71530 FRAGNES-LA LOYERE
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Stéphane BONNOT
Email	contact@semvaldebourgogne.fr
Téléphone	+33 385427460
Site internet	https://www.semvaldebourgogne.fr/

Procédure

Titre	contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac
Identifiant	5fbf809c-ff5b-4c50-8b66-2f26249dedcf
Ref. interne	SPL59ECOLEGOUZE
Type	Autre procédure en une seule étape
Nature	Services
CPV principal	71000000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac
Nature	Services
CPV	71000000
Lieu	FRC13, France
Durée	30 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	10/07/2026 à 18:00 (29j restants)

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0e3c4d85-deb6-4e14-959d-b776e81479dc
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/06/2026 a 11:31
Langue	Français

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