Acheteur

Nom officiel	Nîmes Métropole (30)
SIRET	24300064300045
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage, 30947 Nîmes Cedex 9
NUTS	FRJ12
Pays	France
Email	commande-publique-agglo@nimes.fr
Téléphone	+33 466277676
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Contrôles des installations d'assainissement non collectif
Identifiant	c46acff3-0f2c-4e6c-8d58-0cbf4c7f79ef
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90480000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ12
Ville	NIMES
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	404 000 EUR

Lot

Intitule	Contrôles des installations d'assainissement non collectif.
Description	Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
Nature	Services
CPV	90480000
Lieu	NIMES, FRJ12, France
Durée	48 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/08/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	2baa93d9-7f4b-4074-bfcd-ddf9b2b47287
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/06/2026 a 15:15
Langue	Français

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