Acheteur

Nom officiel	Centre hospitalier du Mans
SIRET	26720016000013
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	194 avenue Rubillard, 72037 Le Mans cedex 9
NUTS	FRG04
Pays	France
Point de contact	Cellule des marchés
Email	celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone	+33 255465042
Site internet	https://www.ch-lemans.fr/

Procédure

Titre	COORDONNATEUR SPS NIVEAU I dans le cadre de la Construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire du Centre Hospitalier du Mans
Description	Le présent marché a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles de coordonnateur sécurité et protection de la santé de niveau I dans le cadre de l'opération de travaux COEUR DE SARTHE qui consiste en la construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (compléments de missions / vacation). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 25 000€ HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la durée de la mission du contrôleur technique est déterminée par le projet Coeur de Sarthe et les éventuelles commandes de compléments de missions sont liées à ce projet et ne peuvent être confiées à un autre contrôleur technique.
Identifiant	bb0cd421-a551-4196-8a3a-eba314242be1
Ref. interne	PPP28T-69/6141/TRVX26-022
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71317210

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	250 000 EUR

Lot

Intitule	COORDONNATEUR SPS NIVEAU I dans le cadre de la Construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire du Centre Hospitalier du Mans
Description	Le présent marché a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles de coordonnateur sécurité et protection de la santé de niveau I dans le cadre de l'opération de travaux COEUR DE SARTHE qui consiste en la construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (compléments de missions / vacation). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 25 000€ HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la durée de la mission du contrôleur technique est déterminée par le projet Coeur de Sarthe et les éventuelles commandes de compléments de missions sont liées à ce projet et ne peuvent être confiées à un autre contrôleur technique.
Nature	Services
CPV	71317210
Lieu	Le Mans cedex 9, FRG04, France
Durée	87 mois
Montant estimé	250 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	27/04/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	d9b2e523-c2ac-475a-a67b-de38382fbff6
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/03/2026 a 16:22
Langue	Français

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