CREATION D'UN TERRAIN DE BEACH SOCCER A LA BASE NATURE DE LA VILLE DE FREJUS
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Frejus |
|---|---|
| SIRET | 21830061400011 |
| Adresse | 83600 Fréjus |
| Point de contact | Monsieur le Maire |
| marchespublics@ville-frejus.fr | |
| Téléphone | +33 494176600 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | CREATION D'UN TERRAIN DE BEACH SOCCER A LA BASE NATURE DE LA VILLE DE FREJUS |
|---|---|
| Identifiant | 2026/TX/0022 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45212221 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Base Nature Fréjus |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 28/09/2026 pm 12:00 (34j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité économique : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Le candidat devra également justifier d'un niveau minimum de capacité détaillé à l'article 8.1 du règlement de
consultation.
Capacité économique : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Le candidat devra également justifier d'un niveau minimum de capacité détaillé à l'article 8.1 du règlement de
consultation.
Aucune variante n'est autorisée.
Le candidat devra fournir un échantillon de sable sportif, dont les modalités de remise sont précisées à l'article 6.2 du règlement de la consultation. À défaut de production de cet échantillon dans les conditions prévues, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation.
Le délai d'exécution est de 5 semaines. A ce délai s’ajoute 3 semaines de période de préparation qui débute à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil
acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail :
greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr.
Introduction des recours
Voir articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet :www.telerecours
Le candidat devra fournir un échantillon de sable sportif, dont les modalités de remise sont précisées à l'article 6.2 du règlement de la consultation. À défaut de production de cet échantillon dans les conditions prévues, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation.
Le délai d'exécution est de 5 semaines. A ce délai s’ajoute 3 semaines de période de préparation qui débute à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil
acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail :
greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr.
Introduction des recours
Voir articles L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet :www.telerecours
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