CRÉATION/RÉALISATION DES CHARS ET ÉLÉMENTS D'ANIMATION DU CARNAVAL DE NICE
La Ville de Nice recherche des prestataires pour la création et la réalisation de chars et éléments d'animation pour son Carnaval, répartis en 13 lots. Les services incluent la fabrication des chars et la participation à six défilés annuels.
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Nice |
|---|---|
| SIRET | 21060088800015 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| ActivitĂ© | Services d'administration générale |
| Adresse | 06364 Nice |
| NUTS | FRL03 |
| Pays | France |
| drp.boamp@nicecotedazur.org | |
| Téléphone | 0497132000 |
| Site internet | https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com |
Procédure
| Titre | CRÉATION/RÉALISATION DES CHARS ET ÉLÉMENTS D'ANIMATION DU CARNAVAL DE NICE |
|---|---|
| Description | Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des éléments d'animation (pour les lots modules), chaque marché inclut également la participation à six défilés selon le programme officiel annuel du Carnaval. Chaque année, un nouveau thème sera dévoilé et les titulaires de chacun des lots devront proposer un projet s'y rapportant. |
| Identifiant | 04b7ea39-3f45-4a40-ba37-5006db16f244 |
| Ref. interne | 25V1438 |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Services |
| CPV principal | 92300000 |
| CPV additionnel | 92312200 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRL03 |
|---|---|
| Ville | NICE |
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|
Lots (13)
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char du Roi du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. Le titulaire devra également réaliser le mannequin à l'effigie du Roi destiné à l'incinération. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 103 970,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 95 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 8 970,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de la Reine du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 101 070,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 95 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 6 070,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de Carnavalon du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 59 070,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 53 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 6 070,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
| Description | La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières. Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 10 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du contrat : À la notification du contrat. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 92300000 |
| CPV add. | 92312200 |
| Lieu | NICE, FRL03, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation rĂ©servĂ©e | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission Ă©lectronique | Requise |
| Adresse soumission | DĂ©poser une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/05/2026 à 14:00 (70j restants) |
| Validité offre | 8 mois |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Autorisée |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF |
|---|---|
| Delais | 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr |
Organisations
Ville de Nice
| SIRET | 21060088800015 |
| Adresse | 06364 Nice |
| NUTS | FRL03 |
| Pays | France |
| drp.boamp@nicecotedazur.org | |
| Telephone | 0497132000 |
| Site web | https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com |
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
| SIRET | 17060005000026 |
| Adresse | 06059 NICE |
| NUTS | FRL03 |
| Pays | France |
| greffe.ta-nice@juradm.fr | |
| Telephone | 0489988600 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | d4582b7e-a296-45d3-926d-2e8b3bcf3841 |
|---|---|
| Type | Avis de marché (services sociaux) |
| Date d'envoi | 03/03/2026 a 09:07 |
| Langue | Français |
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